Mentions Légales

Renseignements juridiques
Dénomination (raison sociale) : Domaine de Leune
Gérant : Jean BRESSON
SIRET : 327 550 059 00072
Forme juridique : Affaire personnelle / Commerçant
Immatriculation du : 01/07/1983
Code APE-NAF : 6820B
Siège social : Leune, 24200 Saint Vincent le Paluel
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art 293B du CGI
IBAN : FR76 1240 6000 4680 0110 9152 411 – BIC AGRIFRPP824

Contact
Adresse email : contact @ domainedeleune.com
Site internet : www.domainedeleune.com (et domainedeleune.fr)

Création & Réalisation du site internet
Une création de Pictopagina www.pictopagina.com

Publication – Éditeur du site            
Le site domainedeleune, est accessible via l’URL www.domainedeleune.com
Il est également accessible via l’URL www.domainedeleune.fr, redirigé vers www.domainedeleune.com
Ces deux noms de domaines sont la propriété exclusive de Jean BRESSON
Date de dépôt des noms de domaine : 27/02/2019

Hébergement du site internet
Société OVH (www.ovh.fr)
2 rue Kellerman, 59100 ROUBAIX, FRANCE
Adresse mail : contact @ ovh.net

Contenu
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Confidentialité
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À ce titre, une réglementation entrée en vigueur le 25/05/2018, oblige tout collecteur de données via internet, de respecter certaines règles.
Parmi celles-ci, on retrouve la diminution de la conservation des données, en 14 mois seulement. Également, le collecteur de données doit établir un Registre RGPD, l’imprimer, le conserver, afin de définir quel type de données il collecte et de quelle façon.

Virus
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Propriété Intellectuelle
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Conditions Générales de Vente
Les Conditions Générales de Vente du Domaine de Leune, sont accessibles :
– Par téléchargement d’un fichier au format Acrobt.pdf : CGV.pdf
– Par accès à la page CGV du site internet du Domaine de Leune : Page internet CGV

Litiges
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